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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Miss Flandre
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Miss Nord-Pas de Calais, Miss Flandre, Miss Flandre-Côte d'Opale, Miss Littoral Nord
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Nord-Pas de Calais, Miss Flandre, Miss Flandre-Côte d'Opale, Miss Littoral Nord
Comité Miss Flandre, Association loi 1901
VOITURIEZ Marjorie

Numéro de dépôt :
3734868
Date de dépôt :
02/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2020
Miss Nord-Pas de Calais, Miss Flandre, Miss Flandre-Côte d\'Opale, Miss Littoral Nord de Comité Miss Flandre

Présentation de la marque Miss Nord-Pas de Calais, Miss Flandre, Miss Flandre-Côte d'Opale, Miss Littoral Nord

Déposée le 2 mai 2010 par l'association loi 1901 Comité Miss Flandre et VOITURIEZ Marjorie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miss Nord-Pas de Calais, Miss Flandre, Miss Flandre-Côte d'Opale, Miss Littoral Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Les déposants sont l'association loi 1901 Comité Miss Flandre domicilié(e) 122 Rue des Bleuets - 59240 - DUNKERQUE - France et VOITURIEZ Marjorie domicilié(e) 122 Rue des Bleuets - 59240 - DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOITURIEZ Marjorie domicilié(e) 122 rue des Bleuets - 59240 - DUNKERQUE - France.

La marque Miss Nord-Pas de Calais, Miss Flandre, Miss Flandre-Côte d'Opale, Miss Littoral Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Nord-Pas de Calais, Miss Flandre, Miss Flandre-Côte d'Opale, Miss Littoral Nord est expirée depuis le 2 mai 2020.


Comité Miss Flandre, Association loi 1901 - 122 Rue des Bleuets - 59240 - DUNKERQUE - France

VOITURIEZ Marjorie - 122 Rue des Bleuets - 59240 - DUNKERQUE - France


VOITURIEZ Marjorie - 122 rue des Bleuets - 59240 - DUNKERQUE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 14 février 2011 - Rejet partiel n°542750 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; Informations en matière d'éducation ; Prêts de livres ; dressage d'animaux ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Services de photographie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.