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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Miss Berry Val de Loire
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Miss Cher
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Cher
Comité Miss Berry Val de Loire, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3865166
Date de dépôt :
08/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2021
Miss Cher de Comité Miss Berry Val de Loire

Présentation de la marque Miss Cher

Déposée le 8 octobre 2011 par l'association loi 1901 Comité Miss Berry Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Miss Cher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Miss Berry Val de Loire domicilié(e) 21 route de Châteauroux - 36350 - LUANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Miss Berry Val de Loire domicilié(e) 21 route de Châteauroux - 36350 - LUANT - France.

La marque Miss Cher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Cher est expirée depuis le 8 octobre 2021.

Comité Miss Berry Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : MISS ALLIER


Comité Miss Berry Val de Loire, association loi 1901 - 21 route de Châteauroux - 36350 - LUANT - France


Comité Miss Berry Val de Loire - 21 route de Châteauroux - 36350 - LUANT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

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