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Marques déposées par la société Comité Lapin Interprofessionnel Pour la promotion des Produits association professionnelle agricole loi 1901
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LAPIN DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LAPIN DE FRANCE
Comité Lapin Interprofessionnel Pour la promotion des Produits association professionnelle agricole loi 1901

Numéro de dépôt :
3589456
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2018
LAPIN DE FRANCE de Comité Lapin Interprofessionnel Pour la promotion des Produits association professionnelle agricole loi 1901

Présentation de la marque LAPIN DE FRANCE

Déposée le 18 juillet 2008 par la société Comité Lapin Interprofessionnel Pour la promotion des Produits association professionnelle agricole loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAPIN DE FRANCE »

Le déposant est la société Comité Lapin Interprofessionnel Pour la promotion des Produits association professionnelle agricole loi 1901 domicilié(e) 28 rue du Rocher,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 434 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Lapin Interprofessionnel Pour la promotion des Produits domicilié(e) 28 rue du Rocher,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPIN DE FRANCE est expirée depuis le 18 juillet 2018.

Comité Lapin Interprofessionnel Pour la promotion des Produits association professionnelle agricole loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LAPIN DE FRANCE , Lapin DE FRANCE , Le lapin, la bonne idée!


Comité Lapin Interprofessionnel Pour la promotion des Produits association professionnelle agricole loi 1901 - 28 rue du Rocher,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 428434922


Comité Lapin Interprofessionnel Pour la promotion des Produits - 28 rue du Rocher,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; fourrages.