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Marques déposées par COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD OUEST SOCIETE CIVILE
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LES VINS DU SUD-OUEST NATURELLEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DU SUD-OUEST NATURELLEMENT
COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD OUEST SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3142988
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
22/01/2012
LES VINS DU SUD-OUEST NATURELLEMENT de COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD OUEST SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque LES VINS DU SUD-OUEST NATURELLEMENT

Déposée le 22 janvier 2002 par COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD OUEST SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES VINS DU SUD-OUEST NATURELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD OUEST SOCIETE CIVILE domicilié(e) Chemin Bordes Rouge, BP 18,31321 CASTANET TOLOSAN - 31321 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 24 BOULEVARD RIQUET, BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 - 31080 - France.

La marque LES VINS DU SUD-OUEST NATURELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DU SUD-OUEST NATURELLEMENT est expirée depuis le 22 janvier 2012.

COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD OUEST SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : Les Bacchanales des Vins du Sud Ouest , SIVSO SALON DES VINS DU SUD-OUEST


COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD OUEST SOCIETE CIVILE - Chemin Bordes Rouge, BP 18,31321 CASTANET TOLOSAN - 31321 - France


RAVINA SA - 24 BOULEVARD RIQUET, BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 - 31080 - France


Inscription le 16 octobre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°357121 - Publication au BOPI 2002-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Vins, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays en provenance du sud ouest, à l'exception des bières. Conseil, promotion publicitaire en matière viticole. Organisation de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, présentation de vins.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).