Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Bacchanales des Vins du Sud Ouest
COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD-OUEST Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3324722
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/11/2014
Les Bacchanales des Vins du Sud Ouest de COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD-OUEST

Présentation de la marque Les Bacchanales des Vins du Sud Ouest

Déposée le 19 novembre 2004 par l'association loi 1901 COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les Bacchanales des Vins du Sud Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD-OUEST domicilié(e) Chemin Borde Rouge,31321 CASTANET TOLOSAN - 31321 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

La marque Les Bacchanales des Vins du Sud Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bacchanales des Vins du Sud Ouest est expirée depuis le 19 novembre 2014.

COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS DU SUD-OUEST NATURELLEMENT , SIVSO SALON DES VINS DU SUD-OUEST


COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU SUD-OUEST Association Loi 1901 - Chemin Borde Rouge,31321 CASTANET TOLOSAN - 31321 - France


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de dénomination n°580058 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Conseils commerciaux ; promotion publicitaire en matière viticole ; organisation de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de vins, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences, de séminaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.