vins du Jura COMITÉ INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
vins du Jura COMITÉ INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA
COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
3232308
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2023
Présentation de la marque vins du Jura COMITÉ INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA
Déposée le 16 juin 2003 par la société COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « vins du Jura COMITÉ INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la société COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA domicilié(e) Château Pécauld, BP 41 - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 116 752 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA domicilié(e) Château Pécauld, BP 41 - 39600 - ARBOIS - France.
La marque vins du Jura COMITÉ INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque vins du Jura COMITÉ INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA est expirée depuis le 16 juin 2023.
COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA a également déposé les autres marques suivantes : CREMANT DU JURA VINS DU JURA
COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA, ASSOCIATION - Château Pécauld, BP 41 - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 418116752
COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU JURA - Château Pécauld, BP 41 - 39600 - ARBOIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2534249 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28
Produits de l'imprimerie : - photographies - papeterie - papiers, cartons - affiches, cartes - brochures - instruments d'écriture - objets d'arts gravés ou lithographiés - dessins. Vêtements t-shirts, vestes, chemises, cravates, tabliers, foulards. Boissons alcooliques à savoir : vins bénéficiant de l'AOC : Arbois, Côtes du Jura, l'Etoile, Château Chalon, Crémant du Jura, Macvin du Jura.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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