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Marques déposées par Comité Interprofessionnel des Vins du Jura
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Symposium vins de voile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Symposium vins de voile
Comité Interprofessionnel des Vins du Jura

Numéro de dépôt :
4417152
Date de dépôt :
04/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2028
Symposium vins de voile de Comité Interprofessionnel des Vins du Jura

Présentation de la marque Symposium vins de voile

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2018 par Comité Interprofessionnel des Vins du Jura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Symposium vins de voile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est Comité Interprofessionnel des Vins du Jura domicilié(e) Château Pécauld - BP 41 - 39600 - ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Interprofessionnel des Vins du Jura, Monsieur Baudoin de Chassey domicilié(e) - 39600 - ARBOIS - France.

La marque Symposium vins de voile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Symposium vins de voile arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.


Comité Interprofessionnel des Vins du Jura - Château Pécauld - BP 41 - 39600 - ARBOIS - France


Comité Interprofessionnel des Vins du Jura, Monsieur Baudoin de Chassey - Array - 39600 - ARBOIS - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Activités sportives ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.