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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE NANTES
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CHARLES MONSELET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES MONSELET
COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE NANTES Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1616624
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2000

Présentation de la marque CHARLES MONSELET

Déposée le 21 septembre 1990 par l'association loi 1901 COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE NANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES MONSELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE NANTES domicilié(e) Maison des Vins, Bellevue, 44690 LA HAYE FOUASSIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CHARLES MONSELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES MONSELET est expirée depuis le 21 septembre 2000.

COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE NANTES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE NANTES Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Maison des Vins, Bellevue, 44690 LA HAYE FOUASSIERE - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), organisation de concours, hôtellerie, restauration

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.