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Marques déposées par la société COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE
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VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE
COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE

Numéro de dépôt :
94501127
Date de dépôt :
10/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE

Déposée le 10 janvier 1994 par la société COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE »

Le déposant est la société COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE domicilié(e) 6, rue des Trois Faucons, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 204 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard PIERREFEU Président, Comité Interprofessionnel des Vins d'A.O.C. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : RHONE L 1636 , (Marque figurative) , RHONE L 2226 , RHONE L 2323 , R TROPHEE MEISSONNIER


COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE - 6, rue des Trois Faucons, 84000 AVIGNON - France - SIREN 783204001


Monsieur Gérard PIERREFEU Président, Comité Interprofessionnel des Vins d'A.O.C. - France


Inscription le 19 avril 1994 - RENONCIATION TOTALE n°171677 - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-04-19

VINS Côtes du Rhône Côtes du Rhône Villages Côtes du Rhône Villages avec nom de commune: Rochegude, Rousset-les-Vignes, St Maurice, St-Pantaléon-les-Vignes, Vinsobres, Beuames-de-Venise, Cairanne, Rasteau, Roaix, Sablet, Séguret, Valréas, Visan, Chusclan, Laudun, St-Gervais.Côte Rôtie Condrieu Château Grillet St Joseph Crozes Hermitage Hermitage Cornas St Péray Gigondas Châteauneuf du Pape Lirac Tavel Vacqueyras Costières de Nîmes Côtes du Ventoux Coteaux du Tricastin Clairette de Die Crémant de Die Chatillon en Diois Coteaux de Die