Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE (Association) loi 1901
/
RHONE L 2226
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONE L 2226
COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE (Association) loi 1901

Numéro de dépôt :
98731901
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2008

Présentation de la marque RHONE L 2226

Déposée le 30 avril 1998 par la société COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE (Association) loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHONE L 2226 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la société COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE (Association) loi 1901 domicilié(e) 6, RUE DES TROIS FAUCONS, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 204 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE - France.

La marque RHONE L 2226 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE L 2226 est expirée depuis le 30 avril 2008.

COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE (Association) loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : RHONE L 1636 , (Marque figurative) , RHONE L 2323 , VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE , R TROPHEE MEISSONNIER


COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE (Association) loi 1901 - 6, RUE DES TROIS FAUCONS, 84000 AVIGNON - France - SIREN 783204001


COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Levures biologiques à usage de fermentation de moût de raisin.