R TROPHEE MEISSONNIER

COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE Association Loi de 1901

Présentation de la marque R TROPHEE MEISSONNIER

Déposée le 20 janvier 1999 par la société COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « R TROPHEE MEISSONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE Association Loi de 1901 domicilié(e) Hôtel du Marquis de Rochegude, 6 rue des Trois Faucons, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 204 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque R TROPHEE MEISSONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R TROPHEE MEISSONNIER est expirée depuis le 20 janvier 2009.

COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : RHONE L 1636 , (Marque figurative) , RHONE L 2226 , RHONE L 2323 , VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE