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Marques déposées par la société Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises
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censo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

censo
Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises, Association

Numéro de dépôt :
3770799
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2020
censo de Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises

Présentation de la marque censo

Déposée le 1 octobre 2010 par la société Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « censo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la société Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises domicilié(e) ZA les Quintrands - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 597 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises domicilié(e) ZA les Quintrands - 04100 - MANOSQUE - France.

La marque censo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque censo est expirée depuis le 1 octobre 2020.


Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises, Association - ZA les Quintrands - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 417597333


Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises - ZA les Quintrands - 04100 - MANOSQUE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554449 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.