Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN VALENCAY SE DEGUSTE AVEC UN VALENCAY TERROIR ET SAVOIR FAIRE DU BERRY
COMITE INTERPROFESSIONNEL DE LA PYRAMIDE DE VALENCAY
SYNDICAT DES VITICULTEURS POUR LA DEFENSE DE L'APPELLATION D'ORIGINE VDQS VALENCAY

Numéro de dépôt :
95584476
Date de dépôt :
08/08/1995
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
08/08/2005

Présentation de la marque UN VALENCAY SE DEGUSTE AVEC UN VALENCAY TERROIR ET SAVOIR FAIRE DU BERRY

Déposée le 8 août 1995 par COMITE INTERPROFESSIONNEL DE LA PYRAMIDE DE VALENCAY et SYNDICAT DES VITICULTEURS POUR LA DEFENSE DE L'APPELLATION D'ORIGINE VDQS VALENCAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « UN VALENCAY SE DEGUSTE AVEC UN VALENCAY TERROIR ET SAVOIR FAIRE DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Les déposants sont COMITE INTERPROFESSIONNEL DE LA PYRAMIDE DE VALENCAY, domicilié(e) Siège social : Mairie de Valencay, 36600 VALENCAY - France et SYNDICAT DES VITICULTEURS POUR LA DEFENSE DE L'APPELLATION D'ORIGINE VDQS VALENCAY, domicilié(e) Siège social : Mairie de Valençay, 36600 VALENCAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAULT Brigitte - France.

La marque UN VALENCAY SE DEGUSTE AVEC UN VALENCAY TERROIR ET SAVOIR FAIRE DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN VALENCAY SE DEGUSTE AVEC UN VALENCAY TERROIR ET SAVOIR FAIRE DU BERRY est expirée depuis le 8 août 2005.

COMITE INTERPROFESSIONNEL DE LA PYRAMIDE DE VALENCAY a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDE DE VALENCAY , UN VALENCAY SE DEGUSTE AVEC UN VALENCAY TRADITIONS ET SAVOIR-FAIRE DU BERRY , LA PYRAMIDE DE BERRY


COMITE INTERPROFESSIONNEL DE LA PYRAMIDE DE VALENCAY - Siège social : Mairie de Valencay, 36600 VALENCAY - France

SYNDICAT DES VITICULTEURS POUR LA DEFENSE DE L'APPELLATION D'ORIGINE VDQS VALENCAY - Siège social : Mairie de Valençay, 36600 VALENCAY - France


RAULT Brigitte - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Lait et produits laitiers Pain, pâtisserie, confiserie Farines et préparations faites de céréales Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins); Vin d'appellation d'origine VDQS "VALENCAY"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.