Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE ASSOCIATION LOI DE 1901
/
A.B.F. AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.B.F. AGRICULTURE BIOLOGIQUE
COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
95595937
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2005

Présentation de la marque A.B.F. AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 2 novembre 1995 par COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.B.F. AGRICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE ASSOCIATION LOI DE 1901, domicilié(e) 163, rue St Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE ABF - France.

La marque A.B.F. AGRICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.B.F. AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 2 novembre 2005.

COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE ASSOCIATION LOI DE 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ABF COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE


COMITE INTERPROFESSIONNEL DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE FRANCAISE ASSOCIATION LOI DE 1901 - 163, rue St Honoré, 75001 PARIS - France


COMITE ABF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Huiles essentielles Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conserves, séchés et cuits; gelées, configures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.Prodiuits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes naturelles, aliments pour animaux, malt Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.