La Brique du Forez

COMITE INTERPROFESSIONNEL DE DEFENSE DE LA BRIQUE DU FOREZ (CID-BF)
(Association interprofessionnelle régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901)

Présentation de la marque La Brique du Forez

Déposée le 29 septembre 2003 par COMITE INTERPROFESSIONNEL DE DEFENSE DE LA BRIQUE DU FOREZ (CID-BF et l'association loi 1901 Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Brique du Forez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Les déposants sont COMITE INTERPROFESSIONNEL DE DEFENSE DE LA BRIQUE DU FOREZ (CID-BF) - France et l'association loi 1901 Inconnu domicilié(e) Mairie de Verrière en Forez,42600 VERRIERES EN FOREZ - 42600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque La Brique du Forez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Brique du Forez est expirée depuis le 29 septembre 2013.