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Marques déposées par COMITE INTERPROFESSIONEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE ASSOCIATION LOI DE 1901
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RENCONTRES RHODANIENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES RHODANIENNES
COMITE INTERPROFESSIONEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
96621077
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2006

Présentation de la marque RENCONTRES RHODANIENNES

Déposée le 11 avril 1996 par COMITE INTERPROFESSIONEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENCONTRES RHODANIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est COMITE INTERPROFESSIONEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE ASSOCIATION LOI DE 1901, domicilié(e) 6, Rue des Trois Faucons, 84000 Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERALDINE GASSIER - France.

La marque RENCONTRES RHODANIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES RHODANIENNES est expirée depuis le 11 avril 2006.


COMITE INTERPROFESSIONEL DES VINS D'A.O.C. COTES DU RHONE ET DE LA VALLEE DU RHONE ASSOCIATION LOI DE 1901 - 6, Rue des Trois Faucons, 84000 Avignon - France


GERALDINE GASSIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Gestion de lieux d'exposition

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.