Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAMME DE LA SAINT JEAN FLAMA DE SANT JOAN
COMITE INTERNATIONAL des FEUX DE LA SAINT JEAN (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3096242
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2011
FLAMME DE LA SAINT JEAN FLAMA DE SANT JOAN de COMITE INTERNATIONAL des FEUX DE LA SAINT JEAN

Présentation de la marque FLAMME DE LA SAINT JEAN FLAMA DE SANT JOAN

Déposée le 20 avril 2001 par l'association loi 1901 COMITE INTERNATIONAL des FEUX DE LA SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLAMME DE LA SAINT JEAN FLAMA DE SANT JOAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE INTERNATIONAL des FEUX DE LA SAINT JEAN domicilié(e) 52, rue Maréchal FOCH, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean IGLESIS Président du COMITE INTERNATIONAL DES FEUX DE LA SAINT-JEAN - France.

La marque FLAMME DE LA SAINT JEAN FLAMA DE SANT JOAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAMME DE LA SAINT JEAN FLAMA DE SANT JOAN est expirée depuis le 20 avril 2011.


COMITE INTERNATIONAL des FEUX DE LA SAINT JEAN (Association loi de 1901) - 52, rue Maréchal FOCH, 66000 PERPIGNAN - France


Monsieur Jean IGLESIS Président du COMITE INTERNATIONAL DES FEUX DE LA SAINT-JEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Logiciels enregistrés, vidéogrammes, cédéroms, disques compacts audio et vidéo, supports d'enregistrement magnétiques. - Livres, revues, journaux, cartes postales, produits de l'imprimerie photographies, papeterie. - Autocollants (articles de papeterie) - Clichés. Articles de bureau (à l'exception des meubles) - Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, tee-shirts, casquettes, foulards. - Articles pour fumeurs et allumettes - Organisation d'exposition et stand de foire à but commerciaux et/ou de publicité - Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). - Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques et/ou électroniques. - Agence de presse et d'information - Communication par terminaux d'ordinateurs. - Edition et publication de livres, de revues. - Production et représentation de spectacles. - Montage de bandes vidéos. - Organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès. - Organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs. - Divertissements, service de loisirs. - Organisation de feux d'artifice (spectacles), production de films. - Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissements sur réseaux informatiques et/ou électroniques. - Réservation places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.