Marque enregistrée - Marque en non vigueur

44'94 OVERLORD JUBILEE
COMITE INTERNATIONAL DES CLUBS DE VEHICULES MILITAIRES (ou I.C.M.V.C.) Association selon Loi 1901

Numéro de dépôt :
93485628
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
23/09/2003

Présentation de la marque 44'94 OVERLORD JUBILEE

Déposée le 23 septembre 1993 par COMITE INTERNATIONAL DES CLUBS DE VEHICULES MILITAIRES (ou I.C.M.V.C.) Association selon Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « 44'94 OVERLORD JUBILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est COMITE INTERNATIONAL DES CLUBS DE VEHICULES MILITAIRES (ou I.C.M.V.C.) Association selon Loi 1901, domicilié(e) Siège : D.C.A. SERVICES, 18, Bld. JEANNE D'ARC, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D.C.A. SERVICES Mr. FILLON - France.

La marque 44'94 OVERLORD JUBILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485628.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 44'94 OVERLORD JUBILEE est expirée depuis le 23 septembre 2003.


COMITE INTERNATIONAL DES CLUBS DE VEHICULES MILITAIRES (ou I.C.M.V.C.) Association selon Loi 1901 - Siège : D.C.A. SERVICES, 18, Bld. JEANNE D'ARC, 86000 POITIERS - France


SOCIETE D.C.A. SERVICES Mr. FILLON - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268806 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Plaques commémoratives, plaques minéralogiques métalliques. Affiches, cartes à jouer, drapeaux en papier, fanions en papier, écussons (cachets en papier) imprimés, articles de papeterie, porte-mines, stylos-billes et plumes, cartes postales Porteclefs, parapluies, parasols, sacs voyage, porte-documents. Cendriers, tasses, chopes verre, faience ou porcelaine Casquettes, combinaisons, cravates, écharpes, vestes, visières, vêtements de pluie. Ecussons brodés, badges ornementaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.