Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon, Association de loi 1901, Comité de Promotion de Serre-Ponçon
Numéro de dépôt :
4243128
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/01/2026
Présentation de la marque SERRE-PONÇON TOURISME
Déposée le 25 janvier 2016 par la société Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SERRE-PONÇON TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la société Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon domicilié(e) Rue de l'Archevêché, BP 71 - 05202 - EMBRUN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 356 789 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion de Serre-Ponçon domicilié(e) Rue de l'Archevêché, BP 71 - 05202 - EMBRUN CEDEX - France.
La marque SERRE-PONÇON TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon, Association de loi 1901, Comité de Promotion de Serre-Ponçon - Rue de l'Archevêché, BP 71 - 05202 - EMBRUN CEDEX - France - SIREN 433356789
Comité de Promotion de Serre-Ponçon - Rue de l'Archevêché, BP 71 - 05202 - EMBRUN CEDEX - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation. Informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent.
Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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