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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Intercommunal de Promotion et de commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon
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I OÙ DORMIR CE SOIR?
Marque expirée - Marque en non vigueur

I OÙ DORMIR CE SOIR?
Comité Intercommunal de Promotion et de commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon association loi 1901

Numéro de dépôt :
3480929
Date de dépôt :
08/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2017
I OÙ DORMIR CE SOIR? de Comité Intercommunal de Promotion et de commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon

Présentation de la marque I OÙ DORMIR CE SOIR?

Déposée le 8 février 2007 par l'association loi 1901 Comité Intercommunal de Promotion et de commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I OÙ DORMIR CE SOIR? »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Intercommunal de Promotion et de commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon domicilié(e) Caserne Delaroche, Espace Delaroche, BP 71,05202 EMBRUN CEDEX - 05202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 356 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion de Serre-Ponçon domicilié(e) Caserne Delaroche, Espace Delaroche, BP 71,05202 EMBRUN CEDEX - 05202 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I OÙ DORMIR CE SOIR? est expirée depuis le 8 février 2017.

Comité Intercommunal de Promotion et de commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon a également déposé les autres marques suivantes : SERRE-PONÇON TOURISME , DESTINATION SERRE-PONÇON , Festival “ E dans l'Eau ” – Festival de l'Eau , SERRE-PONÇON RÉSERVATIONS , SERRE-PONÇON


Comité Intercommunal de Promotion et de commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon association loi 1901 - Caserne Delaroche, Espace Delaroche, BP 71,05202 EMBRUN CEDEX - 05202 - France - SIREN 433356789


Comité de Promotion de Serre-Ponçon - Caserne Delaroche, Espace Delaroche, BP 71,05202 EMBRUN CEDEX - 05202 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de messagerie électronique.