Marque expirée - Marque en non vigueur

Festival “ E dans l'Eau ” – Festival de l'Eau
Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon Association Loi 1901 Comité de Promotion Serre-Ponçon

Numéro de dépôt :
3571146
Date de dépôt :
18/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2018
Festival “ E dans l\'Eau ” – Festival de l\'Eau de Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon

Présentation de la marque Festival “ E dans l'Eau ” – Festival de l'Eau

Déposée le 18 avril 2008 par l'association loi 1901 Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festival “ E dans l'Eau ” – Festival de l'Eau »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon domicilié(e) Caserne Delaroche, Espace Delaroche, BP 71,05202 EMBRUN CEDEX - 05202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 356 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion Serre-Ponçon Comité de Promotion Serre-Ponçon domicilié(e) Espace Delaroche, BP 71,05202 EMBRUN CEDEX - 05202 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival “ E dans l'Eau ” – Festival de l'Eau est expirée depuis le 18 avril 2018.

Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon a également déposé les autres marques suivantes : SERRE-PONÇON TOURISME , DESTINATION SERRE-PONÇON , I OÙ DORMIR CE SOIR? , SERRE-PONÇON RÉSERVATIONS , SERRE-PONÇON


Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation du Tourisme de Serre-Ponçon Association Loi 1901 Comité de Promotion Serre-Ponçon - Caserne Delaroche, Espace Delaroche, BP 71,05202 EMBRUN CEDEX - 05202 - France - SIREN 433356789


Comité de Promotion Serre-Ponçon Comité de Promotion Serre-Ponçon - Espace Delaroche, BP 71,05202 EMBRUN CEDEX - 05202 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.