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Marques déposées par Comité guadeloupéen de voile traditionnelle
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LA JAUGE DU CANOT SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE GUADELOUPE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA JAUGE DU CANOT SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE GUADELOUPE
Comité guadeloupéen de voile traditionnelle

Numéro de dépôt :
4366350
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
LA JAUGE DU CANOT SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE GUADELOUPE de Comité guadeloupéen de voile traditionnelle

Présentation de la marque LA JAUGE DU CANOT SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE GUADELOUPE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par Comité guadeloupéen de voile traditionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA JAUGE DU CANOT SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE GUADELOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est Comité guadeloupéen de voile traditionnelle domicilié(e) BP 49 - 97130 - CAPESTERRE BELLE EAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anthony Canivez domicilié(e) 1 bis avenue Foch - 75116 - Paris - France.

La marque LA JAUGE DU CANOT SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE GUADELOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JAUGE DU CANOT SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE GUADELOUPE arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

Comité guadeloupéen de voile traditionnelle a également déposé les autres marques suivantes : TOUR DE LA GUADELOUPE DE CANOTS A VOILE , TOUR DE LA GUADELOUPE DE CANOTS SAINTOIS , TOUR DE LA GUADELOUPE DE CANOTS TRADITIONNELS , CANOT TRADITIONNEL DE LA GUADELOUPE , CANOT SAINTOIS , TOUR DE LA GUADELOUPE DE CANOTS A VOILE TRADITIONNELLE , TOUR DE LA GUADELOUPE DE VOILE TRADITIONNELLE , CANOT A VOILE TRADITIONNELLE DE LA GUADELOUPE , CLASSE DES CANOTS SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE DE GUADELOUPE


Comité guadeloupéen de voile traditionnelle - BP 49 - 97130 - CAPESTERRE BELLE EAU - France


Anthony Canivez - 1 bis avenue Foch - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 22 juillet 2019 - Rejet partiel n°764304 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22

Photographies; reportages photographiques; brochures, livres; albums; affiches ;

Enregistrements sur bandes vidéos, montages de bandes vidéos, productions de films sur bandes vidéos, organisations et conduites de colloques, organisations de compétitions sportives, organisations et conduites de conférences, informations en matière d'éducation, épreuves pédagogiques, organisations d'expositions à buts culturels, sportifs ou éducatifs, informations pratiques, formations, instructions, publications de livres, services de loisirs, chronométrages des manifestations sportives, services de musées, organisations de concours, organisations et conduites d'ateliers de formation, orientations professionnelles, perfectionnements sportifs, planifications de réceptions, productions de films, orientations professionnelles, montages de programmes radiophoniques et de télévisions.