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Marques déposées par Comité guadeloupéen de voile traditionnelle
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CLASSE DES CANOTS SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE DE GUADELOUPE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLASSE DES CANOTS SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE DE GUADELOUPE
Comité guadeloupéen de voile traditionnelle

Numéro de dépôt :
4366354
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
CLASSE DES CANOTS SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE DE GUADELOUPE de Comité guadeloupéen de voile traditionnelle

Présentation de la marque CLASSE DES CANOTS SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE DE GUADELOUPE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par Comité guadeloupéen de voile traditionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLASSE DES CANOTS SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE DE GUADELOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est Comité guadeloupéen de voile traditionnelle domicilié(e) BP 49 - 97130 - CAPESTERRE BELLE EAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anthony Canivez domicilié(e) 1 bis avenue Foch - 75116 - Paris - France.

La marque CLASSE DES CANOTS SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE DE GUADELOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSE DES CANOTS SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE DE GUADELOUPE arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

Comité guadeloupéen de voile traditionnelle a également déposé les autres marques suivantes : LA JAUGE DU CANOT SAINTOIS DE VOILE TRADITIONNELLE GUADELOUPE , TOUR DE LA GUADELOUPE DE CANOTS A VOILE , TOUR DE LA GUADELOUPE DE CANOTS SAINTOIS , TOUR DE LA GUADELOUPE DE CANOTS TRADITIONNELS , CANOT TRADITIONNEL DE LA GUADELOUPE , CANOT SAINTOIS , TOUR DE LA GUADELOUPE DE CANOTS A VOILE TRADITIONNELLE , TOUR DE LA GUADELOUPE DE VOILE TRADITIONNELLE , CANOT A VOILE TRADITIONNELLE DE LA GUADELOUPE


Comité guadeloupéen de voile traditionnelle - BP 49 - 97130 - CAPESTERRE BELLE EAU - France


Anthony Canivez - 1 bis avenue Foch - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 24 septembre 2020 - Rejet partiel n°796023 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24

Véhicules ; appareils de locomotion par eau, bateaux, canots, voiles, coques ;

Photographies; reportages photographiques; brochures, livres; albums; affiches ;

Enregistrements sur bandes vidéos, montages de bandes vidéos, productions de films sur bandes vidéos, organisations et conduites de colloques, organisations et conduites de conférences, informations en matière d'éducation, organisations d'expositions à buts culturels, publications de livres, services de musées, planifications de réceptions, productions de films, montages de programmes radiophoniques et de télévisions.