Comité Francéclat, CPDE régi par la loi no 78-654 du 22 juin 1978
Numéro de dépôt :
1501881
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
22/11/2028
Présentation de la marque LIGNE-FRANCE
Déposée le 22 novembre 1988 par la société Comité Francéclat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « LIGNE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Comité Francéclat domicilié(e) 22 AV Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 268 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Comité Francéclat, M. Pillot Bertrand domicilié(e) 22 AV Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LIGNE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Francéclat, CPDE régi par la loi no 78-654 du 22 juin 1978 - 22 AV Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775571268
Comité Francéclat, M. Pillot Bertrand - 22 AV Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375355 - Publication au BOPI 2008-06-09
Inscription le 20 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253266 - Publication au BOPI 1998-04-20
Renouvellement sans limitation n°2117917 - Publication au BOPI 1998-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2018 n°2698068 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-12
Appareils et instruments de mesurage.Horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes. Articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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