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LES ARTS DE LA TABLE C EST COMME LA MODE, C EST BIEN QUAND CA CHANGE!
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ARTS DE LA TABLE C EST COMME LA MODE, C EST BIEN QUAND CA CHANGE!
Comité Franceclat, Comité professionnel de développement économique

Numéro de dépôt :
3651941
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LES ARTS DE LA TABLE C EST COMME LA MODE, C EST BIEN QUAND CA CHANGE! de Comité Franceclat

Présentation de la marque LES ARTS DE LA TABLE C EST COMME LA MODE, C EST BIEN QUAND CA CHANGE!

Déposée par voie électronique le 20 mai 2009 par Comité Franceclat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARTS DE LA TABLE C EST COMME LA MODE, C EST BIEN QUAND CA CHANGE! »

Le déposant est Comité Franceclat, Comité professionnel de développement économique domicilié(e) 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Franceclat domicilié(e) 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Comité Franceclat a également déposé les autres marques suivantes : Prix Francéclat , C'EST MEILLEUR QUAND C'EST BEAU. L'ART DE LA TABLE , Quand c'est beau, c'est bon. , OSEZ LES ARTS DE LA TABLE. , Osez les Arts de la Table. , Les bijoux s'impriment en or , LIGNE FRANCE , Francéclat , Les Talents des Arts de la Table , UN BIJOU D'EXPO


Comité Franceclat, Comité professionnel de développement économique - 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - paris - France


Comité Franceclat - 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521524 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle.