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Marques déposées par la société Comité Francéclat
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LES ARTS DE LA TABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ARTS DE LA TABLE
Comité Francéclat, CPDE régi par la loi no 78-654

Numéro de dépôt :
3524804
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2027
LES ARTS DE LA TABLE de Comité Francéclat

Présentation de la marque LES ARTS DE LA TABLE

Déposée le 17 septembre 2007 par la société Comité Francéclat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARTS DE LA TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est la société Comité Francéclat domicilié(e) 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Comité Francéclat, M. Pillot Bertrand domicilié(e) 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES ARTS DE LA TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3524804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 08 14 16 21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ARTS DE LA TABLE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.

Comité Francéclat a également déposé les autres marques suivantes : Prix Francéclat , C'EST MEILLEUR QUAND C'EST BEAU. L'ART DE LA TABLE , Quand c'est beau, c'est bon. , OSEZ LES ARTS DE LA TABLE. , Osez les Arts de la Table. , Les bijoux s'impriment en or , LIGNE FRANCE , Francéclat , Les Talents des Arts de la Table , UN BIJOU D'EXPO


Comité Francéclat, CPDE régi par la loi no 78-654 - 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775571268


Comité Francéclat, M. Pillot Bertrand - 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659836 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-09-21

Bougies ; bougies parfumées ; chandelles.

Couverts ; coutellerie, fourchettes et cuillers en métaux précieux ou non.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.

Articles de papeterie ; papier ; carton ; linge de table en papier ; coupe-papier ; pinces à billets ; nappes en papier ; presse-papier ; serviettes de table en papier.

Ustensiles et récipients non-électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence. Objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) en verre ou en cristal ; vaisselle ; assiettes ; assiettes jetables ; bols ; bouchons de verre ou de cristal ; bougeoirs ; brocs ; cache-pot non en papier ; services à café ; candélabres (chandeliers) ; carafes ; casseroles ; chinoiseries (porcelaines) ; porte-couteaux pour la table ; cristaux (verrerie) ; pots à fleurs ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; plats ; plats en papier ; poêles ; ronds de serviettes ; saladiers ; services (vaisselle) ; vases ; verres à boire.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).