Marque renouvelée - Marque en vigueur

Francéclat
Comité Francéclat, CPDE régi par la loi no 78-654 du 22 juin 1978

Numéro de dépôt :
3578726
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2028
Francéclat de Comité Francéclat

Présentation de la marque Francéclat

Déposée le 29 mai 2008 par la société Comité Francéclat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Francéclat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est la société Comité Francéclat domicilié(e) 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Comité Francéclat, M. Pillot Bertrand domicilié(e) 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Francéclat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Francéclat arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

Comité Francéclat a également déposé les autres marques suivantes : Prix Francéclat , C'EST MEILLEUR QUAND C'EST BEAU. L'ART DE LA TABLE , Quand c'est beau, c'est bon. , OSEZ LES ARTS DE LA TABLE. , Osez les Arts de la Table. , Les bijoux s'impriment en or , LIGNE FRANCE , Les Talents des Arts de la Table , UN BIJOU D'EXPO , L'ART DE LA TABLE


Comité Francéclat, CPDE régi par la loi no 78-654 du 22 juin 1978 - 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775571268


Comité Francéclat, M. Pillot Bertrand - 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686193 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-29

Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour horlogerie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures, calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie et non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objet d'art en bois ; cire ; plâtre ; liège ; roseau, jonc ; osier ; corne ; os ; ivoire ; baleine ; écaille ; ambre ; nacre ; écume de mer ; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; vaisseliers ; boîtes en bois ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (é l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table en papier ou non ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; aide à la redirection des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; renseignements d'affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; études de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité avec remise de prix ; agence d'import-export ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; recherche de marchés ; recherches pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; parrainage commercial ;

Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; service de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'œuvres d'art ; tirage de photographie ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; service de photogravure ; soufflage (verrerie) ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de poste de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception) ; installation ; maintenance ; mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).