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Marques déposées par la société Comité Francéclat
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C.P.D.H.B.J.O.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.P.D.H.B.J.O.
Comité Francéclat, CPDE régi par la loi no 78-654

Numéro de dépôt :
98739680
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/07/2028

Présentation de la marque C.P.D.H.B.J.O.

Déposée le 1 juillet 1998 par la société Comité Francéclat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C.P.D.H.B.J.O. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la société Comité Francéclat domicilié(e) 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Comité Francéclat, M. Pillot Bertrand domicilié(e) 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque C.P.D.H.B.J.O. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.P.D.H.B.J.O. arrivera à expiration en date du 1 juillet 2028.

Comité Francéclat a également déposé les autres marques suivantes : Prix Francéclat , C'EST MEILLEUR QUAND C'EST BEAU. L'ART DE LA TABLE , Quand c'est beau, c'est bon. , OSEZ LES ARTS DE LA TABLE. , Osez les Arts de la Table. , Les bijoux s'impriment en or , LIGNE FRANCE , Francéclat , Les Talents des Arts de la Table , UN BIJOU D'EXPO


Comité Francéclat, CPDE régi par la loi no 78-654 - 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775571268


Comité Francéclat, M. Pillot Bertrand - 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375362 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686780 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29

Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services qui ne peuvent être classés dans une autre classe : élaboration et mise en oeuvre des programmes d'action en vue de l'accroissement de la productivité, de l'adaptation des structures de la profession et de l'amélioration des conditions de production et de commercialisation ; aide aux entreprises pour leur faciliter la réalisation des programmes retenus et de procéder à ces fins à toutes études utiles ; réunion d'informations et diffusion. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, bijoux en plaqué or, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.