Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JUPITER D'OR
COMITE FRANCE PROMOTION (Association régie par la loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1737386
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1997

Présentation de la marque LE JUPITER D'OR

Déposée le 31 décembre 1987 par l'association loi 1901 COMITE FRANCE PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JUPITER D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANCE PROMOTION domicilié(e) 54 Avenue Foch, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque LE JUPITER D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JUPITER D'OR est expirée depuis le 31 décembre 1997.

COMITE FRANCE PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : LE LAURIER D OR DE L EXPANSION INTERNATIONALE , LE LAURIER D OR DE LA PROMOTION , LE LAURIER D OR DE L EXPANSION


COMITE FRANCE PROMOTION (Association régie par la loi du 1er juillet 1901) - 54 Avenue Foch, 75016 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03

Organisation de concours, attribution de prix et récompenses pour la promotion commerciale, industrielle et culturelle