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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Français pour l'UNICEF ou UNICEF France
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Frimousses des écoles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frimousses des écoles
Comité Français pour l'UNICEF ou UNICEF France, association loi 1901 à but non lucratif, reconnue d'utilité publique par décret du 2 décembre 1970

Numéro de dépôt :
3811602
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2021
Frimousses des écoles de Comité Français pour l\'UNICEF ou UNICEF France

Présentation de la marque Frimousses des écoles

Déposée le 2 mars 2011 par l'association loi 1901 Comité Français pour l'UNICEF ou UNICEF France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Frimousses des écoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Français pour l'UNICEF ou UNICEF France domicilié(e) dont le siège social se situe 3 rue DUGUAY-TROUIN - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques HINTZY, Comité Français pour l'UNICEF-UNICEF France domicilié(e) 3, rue DUGUAY-TROUIN - 75006 - PARIS - France.

La marque Frimousses des écoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 16 18 24 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frimousses des écoles est expirée depuis le 2 mars 2021.

Comité Français pour l'UNICEF ou UNICEF France a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , UNICEF HAPPY BOX un clic ici, un sourire là-bas , unicef Région amie des enfants , (Marque figurative) , unicef Communauté amie des enfants , unicef Communauté amie des enfants , Patrimoine solidaire , unicef Région amie des enfants , Frimousses du Coeur , Frimousses du monde


Comité Français pour l'UNICEF ou UNICEF France, association loi 1901 à but non lucratif, reconnue d'utilité publique par décret du 2 décembre 1970 - dont le siège social se situe 3 rue DUGUAY-TROUIN - 75006 - PARIS - France


Monsieur Jacques HINTZY, Comité Français pour l'UNICEF-UNICEF France - 3, rue DUGUAY-TROUIN - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux.

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; portes clés de fantaisie.

Affiches ; albums ; livres ; brochures ; calendriers.

Sacs à main, à dos, à roulettes.

Tissus.

Jeux ; jouets.

Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne ; relations publiques.

Publication de livres ; organisations d'expositions à but culturel ou éducatif.