Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS ARTS MENAGERS
COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1681818
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2001
PARIS ARTS MENAGERS de COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS

Présentation de la marque PARIS ARTS MENAGERS

Déposée le 25 mars 1991 par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS ARTS MENAGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS domicilié(e) 22, avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LAGUENS - France.

La marque PARIS ARTS MENAGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS ARTS MENAGERS est expirée depuis le 25 mars 2001.

COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS a également déposé les autres marques suivantes : APPROFAL , ALUTEX , LITTORAL 92 , CE COLLECTIVITES EXPO , P PERSPECTIVES , ESPACE BAIN


COMITE FRANCAIS DES EXPOSITIONS (Association Loi de 1901) - 22, avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS - France


Bernard LAGUENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Organisation d'un salon international traitant l'équipement, l'aménagement et la décoration de l'habitat