LES CHANTIERS-ECOLES DU PATRIMOINE COMITE FRANCAIS DE SECOURS AUX ENFANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CHANTIERS-ECOLES DU PATRIMOINE COMITE FRANCAIS DE SECOURS AUX ENFANTS
Comité Français de Secours aux Enfants (CFSE), Association reconnue d'utilité publique
Numéro de dépôt :
96641018
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006
Présentation de la marque LES CHANTIERS-ECOLES DU PATRIMOINE COMITE FRANCAIS DE SECOURS AUX ENFANTS
Déposée le 10 septembre 1996 par Comité Français de Secours aux Enfants (CFSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CHANTIERS-ECOLES DU PATRIMOINE COMITE FRANCAIS DE SECOURS AUX ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est Comité Français de Secours aux Enfants (CFSE), Association reconnue d'utilité publique, domicilié(e) dont le siège est 4 rue Vigée Lebrun, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Natacha RENAUDIN Avocat à la Cour - France.
La marque LES CHANTIERS-ECOLES DU PATRIMOINE COMITE FRANCAIS DE SECOURS AUX ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHANTIERS-ECOLES DU PATRIMOINE COMITE FRANCAIS DE SECOURS AUX ENFANTS est expirée depuis le 10 septembre 2006.
Comité Français de Secours aux Enfants (CFSE a également déposé les autres marques suivantes : Deux Mains Pour Demain
Comité Français de Secours aux Enfants (CFSE), Association reconnue d'utilité publique - dont le siège est 4 rue Vigée Lebrun, 75015 PARIS - France
Maître Natacha RENAUDIN Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; matières collantes pour la papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Constructions et réparations; services d'installation; travaux publics; travaux ruraux; forage de puits; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol; entretien ou nettoyage d'objets divers. Traitements de matériaux; transformation des produits agricoles; scierie; rabotage; découpage; polissage; revêtement métallique; reliure de documents; montage de bandes vidéo; tirage de photographies. Education; formation; divertissement; édition de livres, de revues; production de spectacles; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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