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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION
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SITIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITIS
COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3882473
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
SITIS de COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION

Présentation de la marque SITIS

Déposée le 16 décembre 2011 par l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION domicilié(e) 45 bis rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - Paris - France.

La marque SITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITIS est expirée depuis le 16 décembre 2021.

COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS DE LA FOI , RESONANCES , Parole de parvis , J du Seigneur , TOUT A LA FOI , VD VOIR & DIRE , cfrt.tv spiritualité & culture contemporaine , L'ESPRIT DES LETTRES , Agapè , Ainsi sont-ils


COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION, Association Loi 1901 - 45 bis rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques audio, vidéo et numériques ; cassettes audio et vidéo ; disques acoustiques et numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; guides ; manuels d'instruction ; lettres d'information ; journaux ; magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateur. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de visioconférence et d'audioconférence. Diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels ;

Services d'éducation. Edition de livres, de journaux, de magazines d'enregistrements phonographiques, de cassettes, de disques audio, vidéo et numériques, de films ; production d'émissions radiophoniques ou télévisées, de films sur bandes vidéo. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographies. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissements et de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.