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Marques déposées par COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION
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Notre-Dame, un an sans toit
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Notre-Dame, un an sans toit
COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION

Numéro de dépôt :
4631824
Date de dépôt :
11/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2030
Notre-Dame, un an sans toit de COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION

Présentation de la marque Notre-Dame, un an sans toit

Déposée par voie électronique le 11 mars 2020 par COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Notre-Dame, un an sans toit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION domicilié(e) 45bis rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS, Monsieur ALAIN BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque Notre-Dame, un an sans toit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre-Dame, un an sans toit arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.

COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS DE LA FOI , Parole de parvis , J du Seigneur , TOUT A LA FOI , VD VOIR & DIRE , cfrt.tv spiritualité & culture contemporaine , L'ESPRIT DES LETTRES , Agapè , Ainsi sont-ils , La minute


COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION - 45bis rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France


CABINET A. BAROIS, Monsieur ALAIN BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; cassettes audio et vidéo, cédéroms, DVDs ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Edition de livres, de cédéroms et de DVDs ; production de films et de programmes audiovisuels. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services d’éducation et d’enseignement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de festivals, de concerts.