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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION
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LE JOUR DU SEIGNEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE JOUR DU SEIGNEUR
COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3591067
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2028
LE JOUR DU SEIGNEUR de COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION

Présentation de la marque LE JOUR DU SEIGNEUR

Déposée le 28 juillet 2008 par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JOUR DU SEIGNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION domicilié(e) 45 bis rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS, M. BAROIS ALAIN domicilié(e) 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE JOUR DU SEIGNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JOUR DU SEIGNEUR arrivera à expiration en date du 28 juillet 2028.

COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS DE LA FOI , RESONANCES , Parole de parvis , J du Seigneur , TOUT A LA FOI , VD VOIR & DIRE , cfrt.tv spiritualité & culture contemporaine , L'ESPRIT DES LETTRES , Agapè , Ainsi sont-ils


COMITE FRANCAIS DE RADIO-TELEVISION, Association Loi 1901 - 45 bis rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France


CABINET A. BAROIS, M. BAROIS ALAIN - 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674635 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-06

Supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques audio, vidéo et numériques ; cassettes audio et vidéo ; disques acoustiques et numériques ; logiciels (programmes enregistrés).

Produits de l'imprimerie ; journaux ; magazines ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers.

Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateur. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de visioconférence et d'audio-conférence. Diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels.

Services d'éducation, plus particulièrement dans le domaine religieux. Edition de livres, de journaux, de magazines d'enregistrements phonographiques, de cassettes, de disques audio, vidéo et numériques, de films ; production d'émissions radiophoniques ou télévisées, de films sur bandes vidéo. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographies. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissements et de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.