Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIBLICA
COMITE FRANCAIS DE RADIO TELEVISION - C.F.R.T. (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
96634488
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2006

Présentation de la marque BIBLICA

Déposée le 16 juillet 1996 par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DE RADIO TELEVISION - C.F.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIBLICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DE RADIO TELEVISION - C.F.R.T domicilié(e) 45 bis, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 718 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque BIBLICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBLICA est expirée depuis le 16 juillet 2006.

COMITE FRANCAIS DE RADIO TELEVISION - C.F.R.T a également déposé les autres marques suivantes : MIDI MOINS 7


COMITE FRANCAIS DE RADIO TELEVISION - C.F.R.T. (Association loi 1901) - 45 bis, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France - SIREN 784718892


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Supports d'enregistrement magnétiques, films, cassettes et disques audio et vidéo.Produits de l'imprimerie; photographie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à I'exception des appareils). Services d'éducaton, institutions d'enseignement, édition de livres, de revues, de films, de cassettes et disques audio et vidéo; divertissements radiophoniques ou télévisuels; production de spectacles, de films, d'émissions télévisées; location de films, d'enregistrements phonographiques, de cassettes et disques audio et vidéo, d'appareils de projection de cinéma ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, sessions; expositions à buts cultutrels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.