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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE
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SAILING TEAM PRINCE DE BRETAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAILING TEAM PRINCE DE BRETAGNE
COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3681884
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2019
SAILING TEAM PRINCE DE BRETAGNE de COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE

Présentation de la marque SAILING TEAM PRINCE DE BRETAGNE

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2009 par l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAILING TEAM PRINCE DE BRETAGNE »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin 29600 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAILING TEAM PRINCE DE BRETAGNE est expirée depuis le 7 octobre 2019.

COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DU GOÛT , L'OR NOIR , QUALIPRINCE , ECHALOTES DE TRADITION FERMIERE , ROYALE DE BRETAGNE , LES BLONDES DE TERRE , Ludifraîch' Prince de Bretagne , PRINCE DE BRETAGNE PREMIERE SOURCE D'ENERGIE NATURELLE , POMMES DE TERRE PRIMEURS DE NOS TERROIRS , CERISE GRAPPE PRINCE DE BRETAGNE


COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE, Association régie par la loi de 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin 29600 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Fruits et légumes frais. ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, production de films sur bandes vidéo, chronométrage des manifestations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de compétitions nautiques.