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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE
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PRINCE DE BRETAGNE PREMIERE SOURCE D'ENERGIE NATURELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE BRETAGNE PREMIERE SOURCE D'ENERGIE NATURELLE
COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3353568
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2015
PRINCE DE BRETAGNE PREMIERE SOURCE D\'ENERGIE NATURELLE de COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE

Présentation de la marque PRINCE DE BRETAGNE PREMIERE SOURCE D'ENERGIE NATURELLE

Déposée le 15 avril 2005 par l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE DE BRETAGNE PREMIERE SOURCE D'ENERGIE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE domicilié(e) Rue Edouard Branly, Z.I. de Kérivin SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PRINCE DE BRETAGNE PREMIERE SOURCE D'ENERGIE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE BRETAGNE PREMIERE SOURCE D'ENERGIE NATURELLE est expirée depuis le 15 avril 2015.

COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DU GOÛT , L'OR NOIR , QUALIPRINCE , SAILING TEAM PRINCE DE BRETAGNE , ECHALOTES DE TRADITION FERMIERE , ROYALE DE BRETAGNE , LES BLONDES DE TERRE , Ludifraîch' Prince de Bretagne , POMMES DE TERRE PRIMEURS DE NOS TERROIRS , CERISE GRAPPE PRINCE DE BRETAGNE


COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE Association régie par la loi de 1901 - Rue Edouard Branly, Z.I. de Kérivin SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Légumes conservés, sèchés, cuits et surgelés. Légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.