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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE
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POMMES DE TERRE PRIMEURS DE NOS TERROIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

POMMES DE TERRE PRIMEURS DE NOS TERROIRS
COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE Association régie par la loi de 1901
ASSOCIATION NATIONALE DE DÉFENSE DE LA POMME DE TERRE PRIMEUR FRANÇAISE Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3576641
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
POMMES DE TERRE PRIMEURS DE NOS TERROIRS de COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE

Présentation de la marque POMMES DE TERRE PRIMEURS DE NOS TERROIRS

Déposée le 21 mai 2008 par l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE et l'association loi 1901 NATIONALE DE DÉFENSE DE LA POMME DE TERRE PRIMEUR FRANÇAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMMES DE TERRE PRIMEURS DE NOS TERROIRS »

Les déposants sont l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE domicilié(e) 8, rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin,29600 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - 29600 - France et l'association loi 1901 NATIONALE DE DÉFENSE DE LA POMME DE TERRE PRIMEUR FRANÇAISE domicilié(e) 8, rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin,29600 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - 29600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES DE TERRE PRIMEURS DE NOS TERROIRS est expirée depuis le 21 mai 2018.

COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DU GOÛT , L'OR NOIR , QUALIPRINCE , SAILING TEAM PRINCE DE BRETAGNE , ECHALOTES DE TRADITION FERMIERE , ROYALE DE BRETAGNE , LES BLONDES DE TERRE , Ludifraîch' Prince de Bretagne , PRINCE DE BRETAGNE PREMIERE SOURCE D'ENERGIE NATURELLE , CERISE GRAPPE PRINCE DE BRETAGNE


COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE Association régie par la loi de 1901 - 8, rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin,29600 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - 29600 - France

ASSOCIATION NATIONALE DE DÉFENSE DE LA POMME DE TERRE PRIMEUR FRANÇAISE Association régie par la loi de 1901 - 8, rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin,29600 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - 29600 - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Légumes séchés, conservés, surgelés et cuits.

Légumes frais.