L'OR NOIR

COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE Association régie par la loi de 1901

Présentation de la marque L'OR NOIR

Déposée le 22 janvier 2008 par l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR NOIR »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE domicilié(e) 8, rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin,29600 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - 29600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR NOIR est expirée depuis le 22 janvier 2018.

COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DU GOÛT , QUALIPRINCE , SAILING TEAM PRINCE DE BRETAGNE , ECHALOTES DE TRADITION FERMIERE , ROYALE DE BRETAGNE , LES BLONDES DE TERRE , Ludifraîch' Prince de Bretagne , PRINCE DE BRETAGNE PREMIERE SOURCE D'ENERGIE NATURELLE , POMMES DE TERRE PRIMEURS DE NOS TERROIRS , CERISE GRAPPE PRINCE DE BRETAGNE