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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE
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ECHALOTES DE TRADITION FERMIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHALOTES DE TRADITION FERMIERE
COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3124085
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2011
ECHALOTES DE TRADITION FERMIERE de COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE

Présentation de la marque ECHALOTES DE TRADITION FERMIERE

Déposée le 3 octobre 2001 par l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECHALOTES DE TRADITION FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE domicilié(e) Rue Edouard Branly - Z.I. de Kérivin - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS, 29203 MORLAIX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ECHALOTES DE TRADITION FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHALOTES DE TRADITION FERMIERE est expirée depuis le 3 octobre 2011.

COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DU GOÛT , L'OR NOIR , QUALIPRINCE , SAILING TEAM PRINCE DE BRETAGNE , ROYALE DE BRETAGNE , LES BLONDES DE TERRE , Ludifraîch' Prince de Bretagne , PRINCE DE BRETAGNE PREMIERE SOURCE D'ENERGIE NATURELLE , POMMES DE TERRE PRIMEURS DE NOS TERROIRS , CERISE GRAPPE PRINCE DE BRETAGNE


COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE (Association régie par la loi de 1901) - Rue Edouard Branly - Z.I. de Kérivin - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS, 29203 MORLAIX CEDEX - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Légumes frais issus de la ferme selon des méthodes traditionnelles non industrielles.