Marque expirée - Marque en non vigueur

CERISE GRAPPE PRINCE DE BRETAGNE
COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3584650
Date de dépôt :
26/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2018
CERISE GRAPPE PRINCE DE BRETAGNE de COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE

Présentation de la marque CERISE GRAPPE PRINCE DE BRETAGNE

Déposée le 26 juin 2008 par l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERISE GRAPPE PRINCE DE BRETAGNE »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE domicilié(e) 8, rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin,29600 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - 29600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERISE GRAPPE PRINCE DE BRETAGNE est expirée depuis le 26 juin 2018.

COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DU GOÛT , L'OR NOIR , QUALIPRINCE , SAILING TEAM PRINCE DE BRETAGNE , ECHALOTES DE TRADITION FERMIERE , ROYALE DE BRETAGNE , LES BLONDES DE TERRE , Ludifraîch' Prince de Bretagne , PRINCE DE BRETAGNE PREMIERE SOURCE D'ENERGIE NATURELLE , POMMES DE TERRE PRIMEURS DE NOS TERROIRS


COMITÉ ÉCONOMIQUE AGRICOLE RÉGIONAL FRUITS ET LÉGUMES DE BRETAGNE Association régie par la loi de 1901 - 8, rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin,29600 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - 29600 - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Légumes séchés, conservés, surgelés et cuits.

Légumes frais.