Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la FranceTODO
/
L'ENDIVE DU NORD PLEINE D'ATOUTS ET D'IDÉES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENDIVE DU NORD PLEINE D'ATOUTS ET D'IDÉES
Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la France syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3253575
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013
L\'ENDIVE DU NORD PLEINE D\'ATOUTS ET D\'IDÉES de Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la France

Présentation de la marque L'ENDIVE DU NORD PLEINE D'ATOUTS ET D'IDÉES

Déposée le 27 octobre 2003 par Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENDIVE DU NORD PLEINE D'ATOUTS ET D'IDÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la FranceTODO domicilié(e) 23, Grand Place,62000 ARRAS - 62000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque L'ENDIVE DU NORD PLEINE D'ATOUTS ET D'IDÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENDIVE DU NORD PLEINE D'ATOUTS ET D'IDÉES est expirée depuis le 27 octobre 2013.

Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la France a également déposé les autres marques suivantes : LES ENDIVIERS , CELF NORD , KIT ENDIVE SAUCE ET ACCOMPAGNEMENT , CHICORÉE


Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la France syndicat professionnel - 23, Grand Place,62000 ARRAS - 62000 - France


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Légumes conservés, séchés ou cuits à savoir : endives. Légumes frais à savoir : endives.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.