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Marques déposées par Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la FranceTODO
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KIT ENDIVE SAUCE ET ACCOMPAGNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT ENDIVE SAUCE ET ACCOMPAGNEMENT
Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la France syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3294898
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2014
KIT ENDIVE SAUCE ET ACCOMPAGNEMENT de Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la France

Présentation de la marque KIT ENDIVE SAUCE ET ACCOMPAGNEMENT

Déposée le 1 juin 2004 par Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT ENDIVE SAUCE ET ACCOMPAGNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la FranceTODO domicilié(e) 23, Grand Place,62000 ARRAS - 62000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque KIT ENDIVE SAUCE ET ACCOMPAGNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT ENDIVE SAUCE ET ACCOMPAGNEMENT est expirée depuis le 1 juin 2014.

Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la France a également déposé les autres marques suivantes : L'ENDIVE DU NORD PLEINE D'ATOUTS ET D'IDÉES , LES ENDIVIERS , CELF NORD , CHICORÉE


Comité Economique Agricole Légumes et Fruits du Bassin Nord de la France syndicat professionnel - 23, Grand Place,62000 ARRAS - 62000 - France


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Légumes conservés, séchés ou cuits à savoir : endives. Légumes frais à savoir : endives.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.