Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS & LEGUMES LANGUEDOC ROUSSILLON
/
SAVERINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVERINE
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS & LEGUMES LANGUEDOC ROUSSILLON

Numéro de dépôt :
93493084
Date de dépôt :
18/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2003

Présentation de la marque SAVERINE

Déposée le 18 novembre 1993 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS & LEGUMES LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS & LEGUMES LANGUEDOC ROUSSILLON, domicilié(e) AV de MILAN PERPIGNAN 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA G. NORTIER - France.

La marque SAVERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493084.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVERINE est expirée depuis le 18 novembre 2003.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS & LEGUMES LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : CATALINE


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS & LEGUMES LANGUEDOC ROUSSILLON - AV de MILAN PERPIGNAN 66000 - France


SOPEXA G. NORTIER - France


Inscription le 25 février 1994 - MODIFICATION AUX REGLES DES MARQUES COLLECTIVES n°169792 - Publication au BOPI 1994-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Tomates en conserves Tomates fraîches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.