Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VL VAL DE LOIRE
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1620695
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/10/2009
VL VAL DE LOIRE de COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE

Présentation de la marque VL VAL DE LOIRE

Déposée le 10 octobre 1989 par l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « VL VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE domicilié(e) MIN, 2 Avenue Joxé, BP 5144, 49051 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2155029) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 318 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE domicilié(e) (dossier no 2155029) - France.

La marque VL VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VL VAL DE LOIRE est expirée depuis le 10 octobre 2009.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LR , FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNTET ABENDS GELIEFERT , PERL'ETE , PERLE DU NORD , GRANNYSUD , CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! , AOP GRAND SUD-EST , BRAEBURNSUD , ROUGE DU NORD , ABRICOTS D'ICI


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE (association Loi 1901) - MIN, 2 Avenue Joxé, BP 5144, 49051 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2155029) - France - SIREN 775318157


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE - (dossier no 2155029) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2155029 - Publication au BOPI 1999-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Tous fruits et légumes frais