Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTION FRUITIERE INTEGREE WORKING WITH NATURE
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN DU VAL DE LOIRE

Numéro de dépôt :
3044577
Date de dépôt :
02/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2010
PRODUCTION FRUITIERE INTEGREE WORKING WITH NATURE de COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN DU VAL DE LOIRE

Présentation de la marque PRODUCTION FRUITIERE INTEGREE WORKING WITH NATURE

Déposée le 2 août 2000 par la société COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTION FRUITIERE INTEGREE WORKING WITH NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la société COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN DU VAL DE LOIRE domicilié(e) Association loi 1901, 2, avenue Jean Joxé, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 318 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque PRODUCTION FRUITIERE INTEGREE WORKING WITH NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTION FRUITIERE INTEGREE WORKING WITH NATURE est expirée depuis le 2 août 2010.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LR , FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNTET ABENDS GELIEFERT , PERL'ETE , PERLE DU NORD , GRANNYSUD , CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! , AOP GRAND SUD-EST , BRAEBURNSUD , ROUGE DU NORD , ABRICOTS D'ICI


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN DU VAL DE LOIRE - Association loi 1901, 2, avenue Jean Joxé, 49100 ANGERS - France - SIREN 775318157


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; pommes, pommiers ; plantes et fleurs naturelles. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons. Etablissement de dossiers d'information. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation d'actions promotionnelles dans le secteur de la distribution agroalimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).