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Marques déposées par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE (SYNDICAT AGRICOLE
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PERL'LEGUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERL'LEGUME
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE (SYNDICAT AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
1604846
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1999

Présentation de la marque PERL'LEGUME

Déposée le 21 mars 1989 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE (SYNDICAT AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERL'LEGUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE (SYNDICAT AGRICOLE), domicilié(e) 19 Grand'Place, 62000 ARRAS - France.

La marque PERL'LEGUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERL'LEGUME est expirée depuis le 21 mars 1999.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE (SYNDICAT AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LR , FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNTET ABENDS GELIEFERT , PERL'ETE , PERLE DU NORD , GRANNYSUD , CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! , AOP GRAND SUD-EST , BRAEBURNSUD , ROUGE DU NORD , ABRICOTS D'ICI


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE (SYNDICAT AGRICOLE) - 19 Grand'Place, 62000 ARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

- Légumes conservés, surgelés, séchés, et cuits - légumes et pommes de terre en frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.