PECHE DE NIMES TERROIR D'EXCELLENCE
Présentation de la marque PECHE DE NIMES TERROIR D'EXCELLENCE
Déposée le 25 septembre 1992 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECHE DE NIMES TERROIR D'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PECHE DE NIMES TERROIR D'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435669.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHE DE NIMES TERROIR D'EXCELLENCE est expirée depuis le 25 septembre 2002.
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 novembre 1993 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°165115 - Publication au BOPI 1993-11-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40