Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN... ...LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNETET... ...ABENTOS GELIEFERT !
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES EST FRANCE ET BOURGOGNE (Association régie par la loi 1901)

Numéro de dépôt :
1684567
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1999
FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN... ...LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNETET... ...ABENTOS GELIEFERT ! de COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES EST FRANCE ET BOURGOGNE

Présentation de la marque FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN... ...LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNETET... ...ABENTOS GELIEFERT !

Déposée le 14 juin 1989 par l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES EST FRANCE ET BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN... ...LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNETET... ...ABENTOS GELIEFERT ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES EST FRANCE ET BOURGOGNE domicilié(e) 11 avenue de la Résistance, 54520 LAXOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN... ...LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNETET... ...ABENTOS GELIEFERT ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN... ...LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNETET... ...ABENTOS GELIEFERT ! est expirée depuis le 14 juin 1999.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES EST FRANCE ET BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LR , FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNTET ABENDS GELIEFERT , PERL'ETE , PERLE DU NORD , GRANNYSUD , CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! , AOP GRAND SUD-EST , BRAEBURNSUD , ROUGE DU NORD , ABRICOTS D'ICI


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES EST FRANCE ET BOURGOGNE (Association régie par la loi 1901) - 11 avenue de la Résistance, 54520 LAXOU - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Fruits et légumes frais